Multiquip ST2040T User Manual download pdf (Page 32)

Page 32 — POMPES SUBMERSIBLES ST-2037, 47, 38P, 40T — MANUEL DE FONCTIONNEMENT ET DE PIÈCES — RÉV. N° 0 (24/09/04)

En vigueur : 1er octobre 2002 CONDITIONS DE VENTE — PIÈCES

MODALITÉS DE PAIEMENT

Modalités de paiement pour les pièces sont

net dans 10 jours.

POLITIQUE DE TRANSPORT

Toutes les commandes de pièces seront

expédiées en port dû ou prépayées avec

les charges ajoutées à la facture. Toutes

les expeditions sont F.A.B. expéditeur. La

responsabilité de Multiquip prend fin

lorsqu’un manifeste dûment signé a été

obtenu du transporteur ; toute réclamation

d’articles manquants ou de dommages doit

être réglée entre le consignataire et le

transporteur.

COMMANDE MINIMUM

Les charges minimum de commande de

Multiquip s’élèvent à 15,00 $ US net. Les

clients devront fournir des instructions

quant au traitement de commandes qui ne

répondent pas à cette demande.

POLITIQUE DE RETOUR DES ARTICLES

Les expéditions de retour seront acceptées

et créditées, sous réserve des conditions

suivantes :

1. Une autorisation de retour de matériel

doit être approuvée par Multiquip avant

toute expédition.

2. Pour obtenir une Autorisation de retour

de matériel, une liste doit être fournie à

Multiquip Parts Sales qui définit les

références d’articles, quantités et

descriptions des articles à retourner.

a. Les références et descriptions

doivent correspondre à la liste de

prix des pièces actuelle.

b. La liste doit être tapée à la machine

ou à l’ordinateur.

c. La liste doit également indiquer la

ou les raisons du retour.

d. La liste doit référencer la ou les

commandes ou la ou les factures

sous lesquelles les articles ont été

achetés à l’origine.

e. La liste doit inclure le nom et le

numéro de téléphone de la

personne exigeant l’autorisation de

retour (RMA).

3. Une copie de l’Autorisation de retour

de matériel doit accompagner

l’expédition de retour.

4. Toutes les pièces doivent être

retournées en fret payé au point de

réception désigné de Multiquip.

5. Les pièces doivent être neuves et dans

un état de revente, dans leur emballage

Multiquip d’origine (le cas échéant) et

porter les références Multiquip

clairement marquées.

6. Les articles suivants ne peuvent faire

l’objet d’un retour :

a. Pièces obsolètes. (Si un article se

trouve dans le livre des tarifs et

indique qu’il est remplacé par un

autre, il est obsolète.)

b. Toute pièce ayant une durée

d’entreposage limitée (telle que

joints, joints toriques et autres

pièces en caoutchouc) qui aura été

achetée plus de six mois avant la

date du retour.

c. Tout article ayant un prix net calculé

distributeur inférieur à 5,00 $ US.

d. Articles sur commandes spéciales.

e. Composants électriques.

f. Peinture, produits chimiques et

lubrifiants.

g. Décalcomanies et produits papier.

h. Articles achetés en kits.

7. L’expéditeur sera notifié de tout

matériel reçu non acceptable.

8. Ledit matériel sera détenu pendant

cinq jours ouvrables à compter de la

notification, en attente des

instructions. Si aucune réponse n’est

reçue dans les cinq jours, le matériel

sera retourné à l’expéditeur à ses frais.

9. Les pièces retournées seront créditées

au prix net du distributeur à la date de

l’achat original, moins 15 % de frais

de restockage.

10. Dans le cas où un article est accepté,

pour lequel le document d’achat

original ne peut être déterminé, le

prix sera basé sur le prix catalogue

qui était en vigueur douze mois

avant la date de la RMA.

11. Tout crédit accordé ne pourra être

appliqué qu’à des achats ultérieurs.

TARIFICATION ET REMISES

Les prix sont sous réserve de modifications

sans préavis. Les changements de prix

entrent en vigueur à une date spécifique et

toutes les commandes reçues à cette date

ou après seront facturées au prix révisé.

Les remises pour baisses de prix et les frais

supplémentaires pour augmentations de

prix ne seront pas effectuées pour le stock

disponible à la date de tout changement

de prix.

Multiquip se réserve le droit de faire un

devis et de vendre directement à des agences

gouvernementales, ainsi qu’à des comptes

de constructeurs qui utilisent nos produits

comme partie intégrante de leurs propres

produits.

SERVICE SPÉCIAL D’EXPÉDITION EN

ACCÉLÉRÉ

Un supplément de 35,00 $ US sera ajouté à

la facture pour toute manutention spéciale,

notamment expéditions par bus, poste aux

colis avec déclaration de valeur ou dans le

cas où Multiquip doit personnellement

délivrer les pièces au transporteur.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ DU

VENDEUR

Multiquip se sera pas responsable en vertu

des présentes de tout dommage en excès

du prix d’achat de l’article pour lequel des

dommages sont exigés et Multiquip ne sera

en aucun cas responsable de toute perte de

profit ou d’achalandage, ou de tout autre

dommage spécial, consécutif ou indirect.

LIMITATION DES GARANTIES

Aucune garantie, expresse ou tacite, n’est

faite à l’égard de la vente de pièces ou

d’accessoires commerciaux, ni non plus de

tout moteur non fabriqué par Multiquip.

Lesdites garanties à l’égard de la vente

d’unités neuves complètes sont faites

exclusivement par une déclaration en

garantie accompagnant lesdites unités, et

Multiquip n’assume ni n’autorise

quiconque à assumer aucune autre

obligation ou responsabilité à l’égard de la

vente de ses produits. À l’exception de

ladite déclaration écrite en garantie, il

n’existe aucune garantie, expresse, tacite

ou légale, s’étendant au-delà de la

description des produits au vu du présent

document.

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